Vous êtes par la présente convoqué-e-s pour assister à la 3e édition de l’assemblée générale annuelle
des membres du CPSC Main dans la main, laquelle aura lieu au Musée des communications et d’histoire de Sutton, situé au 32, rue Principale Sud, Sutton
, le 27 juin 2016 à 18 h.
Les sujets suivants seront discutés lors de
l’assemblée annuelle :
1.
Ouverture
de l’assemblée et mot de bienvenue
2.
Nomination
d’un président et d’un secrétaire d’assemblée générale annuelle
3.
Lecture
de l’avis de convocation
4.
Présences
et quorum
5.
Lecture
et adoption de l’ordre du jour
6.
Lecture
et approbation du procès-verbal de l’AGA 2015
7.
Présentation
du rapport annuel des administrateurs
8.
Présentation
du bilan et du relevé général des revenus et des dépenses
9.
Discussion,
le cas échéant, du rapport des vérificateurs et des états financiers
10. Nomination des vérificateurs, le cas
échéant
11. Modifications aux règlements
généraux :
Modifications aux articles suivants :
ARTICLE 5.1 COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le conseil
d’administration de la Personne morale est composé de neuf (9) à onze (11)
administrateurs. La composition
du conseil d’administration doit être d’au moins :
a) un (1) intervenant clinique pratiquant dans le
principal établissement ou dans l’un des établissements de la Personne
morale;
b) un (1) avocat médiateur familial;
c) quatre (4) représentants issus du milieu des affaires
pour un CA composé de neuf (9) personnes; quatre (4) représentants issus du
milieu des affaires pour un CA composé de dix (10) personnes et cinq (5)
représentants issus du milieu des affaires pour un CA composé de onze (11)
personnes.
d) trois (3) autres personnes pour un CA composé de neuf
(9) personnes; quatre (4) autres personnes pour un CA composé de dix (10)
personnes et quatre (4) autres personnes pour un CA composé de onze (11)
personnes.
ARTICLE
5.5 RETRAIT D’UN ADMINISTRATEUR
Cesse de faire
partie du conseil d’administration et d’occuper sa fonction, tout
administrateur qui :
- présente par
écrit sa démission au conseil d’administration, soit au président ou au
secrétaire de la Personne morale, soit lors d’une assemblée du conseil
d’administration;
- a trois (3) absences consécutives non motivées aux
rencontres du conseil d’administration;
- décède, devient
insolvable ou est placé sous un régime de protection;
- cesse de
posséder les qualifications requises, dont celles prévues à l’article 5,1; ou
- est destitué par
un vote des 2/3 des membres actifs réunis en assemblée extraordinaire convoquée
à cette fin.
Ajout
au règlement :
ARTICLE
9.3 QUALIFICATION
Les dirigeants
doivent être choisis parmi les administrateurs.
Afin d’assurer
de la pérennité de la mission première de l’organisme, le conseil d’administration
pourra interpeller à titre consultatif la fondatrice Me Ysabelle Proulx, sur
différents sujets, dont entre autres, mais non limitativement le choix de la
présidence.
12. Ratification des actes des
administrateurs
13. Nomination d’un président et d’un
secrétaire d’élection
14. Élection des administrateurs
15. Varia
S.V.P., veuillez confirmer
votre présence au (450) 260-1414.
Comptant sur votre présence,
nous vous prions de recevoir nos sentiments distingués.
Ysabelle Proulx
Présidente
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