AVIS DE CONVOCATION À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE 2016 DU CENTRE DE PÉDIATRIE SOCIALE EN COMMUNAUTÉ MAIN DANS LA MAIN


Vous êtes par la présente convoqué-e-s pour assister à la 3e édition de l’assemblée générale annuelle des membres du CPSC Main dans la main, laquelle aura lieu au Musée des communications et d’histoire de Sutton, situé au 32, rue Principale Sud, Sutton , le 27 juin 2016 à 18 h.

Les sujets suivants seront discutés lors de l’assemblée annuelle :

1.     Ouverture de l’assemblée et mot de bienvenue
2.     Nomination d’un président et d’un secrétaire d’assemblée générale annuelle
3.     Lecture de l’avis de convocation
4.     Présences et quorum
5.     Lecture et adoption de l’ordre du jour
6.     Lecture et approbation du procès-verbal de l’AGA 2015
7.     Présentation du rapport annuel des administrateurs
8.     Présentation du bilan et du relevé général des revenus et des dépenses
9.     Discussion, le cas échéant, du rapport des vérificateurs et des états financiers
10.  Nomination des vérificateurs, le cas échéant
11.  Modifications aux règlements généraux :
Modifications aux articles suivants :

ARTICLE 5.1 COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

Le conseil d’administration de la Personne morale est composé de neuf (9) à onze (11) administrateurs. La composition du conseil d’administration doit être d’au moins :

a)  un (1) intervenant clinique pratiquant dans le principal établissement ou dans l’un des établissements de la Personne morale; 
b)  un (1) avocat médiateur familial;
c) quatre (4) représentants issus du milieu des affaires pour un CA composé de neuf (9) personnes; quatre (4) représentants issus du milieu des affaires pour un CA composé de dix (10) personnes et cinq (5) représentants issus du milieu des affaires pour un CA composé de onze (11) personnes.
d)  trois (3) autres personnes pour un CA composé de neuf (9) personnes; quatre (4) autres personnes pour un CA composé de dix (10) personnes et quatre (4) autres personnes pour un CA composé de onze (11) personnes.
                              
ARTICLE 5.5 RETRAIT D’UN ADMINISTRATEUR

                            Cesse de faire partie du conseil d’administration et d’occuper sa fonction, tout administrateur qui :

-  présente par écrit sa démission au conseil d’administration, soit au président ou au secrétaire de la Personne morale, soit lors d’une assemblée du conseil d’administration;
-  a trois (3) absences consécutives non motivées aux rencontres du conseil d’administration;
-   décède, devient insolvable ou est placé sous un régime de protection;
-  cesse de posséder les qualifications requises, dont celles prévues à l’article 5,1; ou
- est destitué par un vote des 2/3 des membres actifs réunis en assemblée extraordinaire convoquée à cette fin.
                                
Ajout au règlement :
ARTICLE 9.3 QUALIFICATION

                             Les dirigeants doivent être choisis parmi les administrateurs.

                      Afin d’assurer de la pérennité de la mission première de l’organisme, le conseil d’administration pourra interpeller à titre consultatif la fondatrice Me Ysabelle Proulx, sur différents sujets, dont entre autres, mais non limitativement le choix de la présidence.

12.  Ratification des actes des administrateurs
13.  Nomination d’un président et d’un secrétaire d’élection
14.  Élection des administrateurs
15.  Varia

S.V.P., veuillez confirmer votre présence au (450) 260-1414.

Comptant sur votre présence, nous vous prions de recevoir nos sentiments distingués.

Ysabelle Proulx

Présidente

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